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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERRONNERIE D'ART SCHUTT
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FERSTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERSTYL
FERRONNERIE D'ART SCHUTT (S.A.), Route départementale 468, 67114 ESCHAU.

Numéro de dépôt :
1323134
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/1995

Présentation de la marque FERSTYL

Déposée le 11 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FERRONNERIE D'ART SCHUTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRONNERIE D'ART SCHUTT - France.

La marque FERSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERSTYL est expirée depuis le 11 septembre 1995.

FERRONNERIE D'ART SCHUTT a également déposé les autres marques suivantes : FERSTYL


FERRONNERIE D'ART SCHUTT (S.A.), Route départementale 468, 67114 ESCHAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Des éléments préfabriqués en fer ouvragé ou en fer forgé, livrés bruts ou avec traitement de surface, destinés notamment à la confection de grilles, de garde-corps, de portails, de meubles et de tous objets décoratifs - des grilles, garde-corps, jardinières et tous objets décoratifs pour le bâtiment et l'ameublement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.